Comptes rendus analytiques officiels du 24 septembre 2012

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Table des matières



Démission d'une sénatrice

Election d'une présidente de groupe

Engagement de la procédure accélérée

Demandes d'avis sur des nominations

Question prioritaire de constitutionnalité

Questions prioritaires de constitutionnalité (Décisions de renvoi)

Retrait de questions orales

Emplois d'avenir (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

M. Claude Jeannerot, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Françoise Cartron, rapporteure de pour avis de la commission de la culture

Mme Isabelle Pasquet

M. Robert Tropeano

M. Jean-Noël Cardoux

M. Ronan Kerdraon

M. Jean-François Husson

M. Hervé Marseille

M. Jean Desessard

M. Jean-Pierre Godefroy

M. Stéphane Mazars

M. Philippe Bas

M. Jean-Étienne Antoinette

Mme Chantal Jouanno

M. Jacques-Bernard Magner

M. Serge Dassault

Mme Maryvonne Blondin

M. Alain Fouché

Mme Laurence Rossignol

Hommage à une délégation étrangère

Emplois d'avenir (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

Discussion des articles

Article premier