Comptes rendus analytiques officiels du 16 novembre 2011

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Décès d'un ancien sénateur

Échec d'une CMP

Dépôt d'un rapport

Hommage à une délégation malienne

Repos dominical

Discussion générale

Question préalable

Rappel au Règlement

Renvoi en commission

Rappels au Règlement

Abrogation du conseiller territorial

Discussion générale

Conférence des présidents

Abrogation du conseiller territorial (Suite)

Discussion générale (Suite)

Exception d'irrecevabilité

Question préalable

Renvoi en commission