Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Suite)
Discussion des articles (Suite)
Article 10 et état B (Suite)
Article 12 et état D
Articles additionnels
Article 13
Articles additionnels
Article 14
Article additionnel
Article 14 bis
Article 14 quater
Article 14 quinquies
Articles additionnels
Article 15
Article additionnel
Article 17
Questions d'actualité
Sécurité alimentaire
Mme Valérie Létard
M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
ISF et pouvoir d'achat
M. Jean-Marc Todeschini
M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement
RGPP et services publics
Mme Éliane Assassi
M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement
Conseil Européen
Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
M. Laurent Wauquiez, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Plan santé outre-mer
M. Daniel Marsin
M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Services publics
M. Jean-Pierre Sueur
M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Fermetures d'usines PSA
M. Jacques Legendre
M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Fukushima
Mme Dominique Voynet
M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement
Centrale de Gardanne
Mlle Sophie Joissains
M. Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Médiator
Mme Christiane Longère
M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Sénateur en mission temporaire
Bioéthique (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
Vote sur le texte élaboré par la CMP
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Suite)
Discussion des articles (Suite)
Article 17 (Suite)
Article 17 bis
Article 17 ter
Article 17 quater
Articles additionnels
Article 17 quinquies
Article additionnel
Article 17 septies
Article 18
Articles additionnels
Décision du Conseil constitutionnel
Sénateur en mission
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Suite)
Discussion des articles (Suite)
Article 18 ter
Articles additionnels
Article 19
Article additionnel
Article 20
Article additionnel
Article 21
Articles additionnels
Article 22
Article 18 bis (Précédemment réservé)
Articles additionnels
Article 24
Article additionnel
Article 27
Article 28
Article 29
Article 33
Article 35
Article 36
Articles additionnels
Vote sur l'ensemble
Mise au point à propos d'un vote
