SÉANCE
du mardi 28 avril 2009
92e séance de la session ordinaire 2008-2009
présidence de M. Jean-Claude Gaudin,vice-président
Secrétaire : Mme Sylvie Desmarescaux.
La séance est ouverte à 9 h 35.
Le procès-verbal de la séance du 9 avril 2009 est adopté.
Motion d'ordre
M. le président. - Nous entamons aujourd'hui notre deuxième semaine réservée par priorité au contrôle depuis l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions constitutionnelles relatives à l'ordre du jour partagé.
M. le Président du Sénat prononcera cet après-midi à 15 heures un hommage solennel à la mémoire du président Monory, décédé le 11 avril dernier.
De ce fait, dans l'intérêt du débat qui va suivre sur la politique agricole commune et pour permettre d'entendre les réponses de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, je serais reconnaissant à tous les orateurs de bien vouloir respecter leur temps de parole.
En outre, le nombre des inscrits sur la politique agricole commune nous oblige à prévoir dès maintenant une séance de nuit pour le débat sur l'adoption, qui pourra ainsi se dérouler dans les meilleures conditions possibles.
Enfin, à la demande du Gouvernement et avec l'accord de la commission des finances, nous pourrions commencer notre séance du jeudi 30 avril à 9 heures au lieu de 9 heures 30 afin de débattre sereinement des suites du sommet du G20.
Il en est ainsi décidé.