Conférence des Présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
JEUDI 17 JUILLET 2008
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
VENDREDI 18 JUILLET 2008
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
MARDI 22 JUILLET 2008
A 10 heures, à 16 heures et le soir :
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 448, 2007-2008)
(La Conférence des Présidents a fixé à deux heures et demie la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les délais limite pour le dépôt des amendements et pour les inscriptions de parole sont expirés)
MERCREDI 23 JUILLET 2008
A 15 heures :
1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'économie ;
2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire ;
A 21 heures 30 :
3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi ;
4°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007.
JEUDI 24 JUILLET 2008
A 11 heures 30 :
Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail.
QUESTIONS D'ACTUALITÉ AU GOUVERNEMENT D'OCTOBRE À DÉCEMBRE 2008 :
Jeudi 16 octobre 2008, Jeudi 30 octobre 2008, Jeudi 13 novembre 2008, Jeudi 27 novembre 2008, Jeudi 11 décembre 2008 et Jeudi 18 décembre 2008.
L'ordre du jour est ainsi réglé.