Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Lutte contre l'obésité (Question orale avec débat)
Nationalité des équipages de navires (Deuxième lecture)
Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité
Situation politique générale au lendemain des élections
M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi
Politique étrangère et rôle du Parlement
M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement
Programme de travail du Gouvernement
M. François Fillon, Premier ministre
Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme
M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement
M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi
Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme
Bilan de la loi sur les territoires ruraux de 2005
M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire
Réforme du mode de scrutin aux élections sénatoriales
M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement
Rapport annuel du médiateur de la République
Accord de transport aérien avec les États-Unis d'Amérique