Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2020-2021.
Les travaux
Début des travaux le 7 mai 2021.
Échéance indicative des travaux le 24 mars 2021.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°47
Le 14 octobre 2020, la Cour des comptes a présenté à la commission des finances du Sénat une enquête, commandée en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), portant sur la conduite des grands projets numériques de l'État. Afin de donner suite à la remise de cette enquête, la commission des finances a réuni des représentants de la Cour des comptes e (…)
Rapport d'information n°479
La santé environnementale est ancrée dans notre quotidien et suscite des préoccupations croissantes : 7 Français sur 10 sont convaincus que l'environnement a un impact sur la santé. La crise sanitaire a accéléré cette prise de conscience, révélant l'impact de la dégradation des écosystèmes sur la santé humaine et nos vulnérabilités face à l'émergence des zoonoses. Elle donne ainsi chair au concept (…)
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