Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2016-2017 de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Les travaux
Début des travaux au cours de la session 2014-2015.
Clôture des travaux le 22 février 2017.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°437
La mission d'information présidée par Dominique Bailly (Soc et républicain, Nord) dont les co-rapporteurs étaient Jean-Jacques Lozach (Soc et républicain, Creuse) et Claude Kern (UDI-UC, Bas-Rhin) a été lancée au printemps 2016 après une crise sans précédent intervenue en 2015 entre la Fédération française de football (FFF) et la Ligue professionnelle de football (LPF) à propos du nombre de montée (…)
Le thème associé à ce dossier
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