Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2014-2015 de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
Les travaux
Début des travaux le 1 janvier 2014.
Clôture des travaux le 17 mars 2015.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°345
Si la République est laïque, elle ne se désintéresse pas pour autant des cultes, qui sont une composante de la vie sociale, un des enjeux de la consolidation du vivre-ensemble. Depuis 1905, le paysage religieux de la France a changé. De nouvelles religions sont apparues et se sont enracinées dans notre pays. Les communautés religieuses, des plus anciennement présentes aux plus récemment installées (…)
Quelles suites pour le contrôle ?
Les sénateurs ont débattu de ce contrôle lors de la séance publique du 9 juin 2015.
Les thèmes associés à ce dossier
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