Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2016-2017 de la commission des finances.

Mission Anciens combattants

Les travaux

Début des travaux le 4 février 2015.

Clôture des travaux le 25 octobre 2016.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°72

« Maison des combattants âgés, malades ou blessés au service de la patrie », l'Institution nationale des Invalides (INI), par sa haute valeur symbolique et ses précieuses contributions pratiques, l'accueil des pensionnaires, les prestations de soins à des patients de plus en plus diversifiés, la recherche sur l'appareillage médical, mérite considération, protection et soutien. Après une période (…)

Le thème associé à ce dossier