Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Les travaux
Début des travaux au cours de la session 2013-2014.
Clôture des travaux le 5 mai 2014.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°495
Ce rapport rend compte de l'audition ouverte à la presse organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques le 6 février 2014, sur le thème de la conciliation entre exploitation et préservation des ressources halieutiques. Cette audition a permis de faire le point sur la situation des ressources halieutiques et des pêches dans l'Union européenne, peu après (…)
Le thème associé à ce dossier
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