Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Les travaux
Début des travaux au cours de la session 2013-2014.
Clôture des travaux le 16 avril 2014.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°463
Une délégation de quatre membres de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire s'est rendue au Québec du 23 au 27 septembre 2013. Ce déplacement répondait à deux objectifs : - d'une part, étudier le modèle énergétique québécois, au coeur duquel le développement des énergies renouvelables a été mis depuis de nombreuses décennies ; (…)
Le thème associé à ce dossier
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