Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2012-2013 de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Les travaux
Début des travaux au cours de la session 2012-2013.
Clôture des travaux le 20 décembre 2012.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°257
En organisant ce premier colloque, dont l'initiative revient à sa vice présidente Laurence Rossignol, la commission du développement durable a voulu apporter un éclairage scientifique à la connaissance des territoires. Les sénateurs qui représentent les collectivités territoriales sont en effet au coeur des évolutions économiques et sociales quotidiennes des territoires. Leur permettre de bénéfici (…)
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