Semaine du 24 juin 2024
Désignation de rapporteurs
Communication
Examen du rapport relatif au métier et aux fonctions des collaborateurs de
cabinet en collectivités territoriales
Questions diverses
Semaine du 3 juin 2024
Rapport sur la décentralisation - Audition de M. Éric Woerth, ancien
ministre, premier questeur de l'Assemblée nationale
Semaine du 20 mai 2024
Présentation des lignes directrices du renforcement des procédures de
contrôle parlementaire, issues des conclusions du rapport « Renforcer le
contrôle parlementaire »
Examen du rapport « trois recommandations » relatif à la différenciation
des collectivités territoriales
Table ronde relative à la mission d'information intitulée « Relever le
défi de l'ingénierie dans les petites communes : les bonnes pratiques
»
Examen du rapport « trois recommandations » relatif au défi de
l'ingénierie dans les petites communes
Semaine du 8 avril 2024
Table ronde relative au droit à la différenciation des collectivités
territoriales
Semaine du 1er avril 2024
Rendez-vous de la simplification : applications et perspectives de la charte en
faveur de la simplification des normes pesant sur les collectivités
territoriales, signée le 16 mars 2023, ouvert à l'ensemble des membres du
Sénat
Semaine du 25 mars 2024
Examen du rapport relatif à la marque employeur des collectivités
territoriales
Semaine du 26 février 2024
Désignation de rapporteurs
Semaine du 12 février 2024
Table ronde portant sur les premières applications de l'intelligence
artificielle dans l'univers des collectivités territoriales
Table ronde portant sur l'accompagnement des collectivités territoriales
face aux risques du numérique
Semaine du 5 février 2024
Audition de M. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques
de Sciences Po (CEVIPOF), au sujet de la présentation des résultats de la
consultation en partenariat avec l'AMF : « Des maires engagés mais
empêchés »
Présentation par la société VERIAN France, de l'exploitation des
données de la consultation menée par le Sénat sur le statut de l'élu
local
Audition de M. Éric Woerth, ancien ministre, premier questeur de
l'Assemblée nationale, relative à une mission sur la décentralisation
Semaine du 29 janvier 2024
Réunion de sensibilisation relative aux conséquences de l'inflation
normative sur le « pouvoir d'agir » des collectivités
Semaine du 11 décembre 2023
Examen du rapport relatif au statut de l'élu local portant sur la sortie
du mandat local
Examen du rapport relatif au statut de l'élu local portant sur les
conditions de facilitation du mandat local et sur l'amélioration des
conditions de son exercice
Semaine du 13 novembre 2023
Examen du rapport d'information relatif aux enjeux et perspectives de
l'intercommunalité en Polynésie française
Semaine du 23 octobre 2023
Réunion plénière relative à la désignation de rapporteurs
Semaine du 16 octobre 2023
Réunion constitutive