ZELE (M. JACQUES) [Togo].
Est nommé membre : de la commission des affaires économiques, des douanes et des conventions commerciales [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission de la France d'outre-mer ( ibid. ).
Question orale :
M. Jacques Zèle demande à M. le président du conseil comment il entend lutter contre les tentatives de désagrégation de l'Union française : un exemple récent de cette action, parmi tant d'autres, étant l'information mensongère de troubles au Togo, lors du passage de la mission de visite de l'O.N.U. [7 octobre 1952] (n° 338). - Réponse [30 octobre 1952] (p. 1770).
S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du [3 juin 1952] (p. 1161).