VELTEN . Bouches-du-Rhône. - Son rapport sur l'élection sénatoriale de M. Félix Martin, du département de Saône-et-Loire [29 mars] (A., p. 474 ; J.O., c.r., p. 474). - Nommé membre de la Commission chargée d'ouvrir une enquête sur les provenances, qualités et prix des fournitures militaires et autres inscrites au budget de d'État, en remplacement de M. Barbey, nommé Ministre de la Marine (J.O., p. 2620 ; F. 50). - Membre de Commissions (F. 4, 28, 41, 50, 51, 62 ; J.O., p. 308, 1293, 2169, 2620, 2678,3301).
VELTEN. Bouches-du-Rhône. - Membre d'une Commission (J.O., p. 4917 ; F. 5).