VECTEN (Albert), sénateur de la Marne (UCDP). Elu sénateur le 25 septembre 1983.

NOMINATIONS

- Est nommé membre de la commission des affaires culturelles (5 octobre 1983) (p. 2267).

- Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur l'enseignement supérieur (17 novembre 1983) (p. 2996).

INTERVENTIONS

- Projet de loi modifiant certaines dispositions du code rural, relatives aux caisses de mutualité sociale agricole [ 502 (82-83)] - (18 octobre 1983) - Art. 1 (p. 2339) : son amendement n° 9, soutenu par M. Jean Madelain: accroissement de la représentation des familles ; adopté- (p. 2340) : son amendement n° 10, soutenu par M. Jean Madelain : représentation des familles au sein du conseil central d'administration de la mutualité sociale agricole; adopté.