Extrait de la table nominative 1902 à 1905

VAGNAT. Hautes-Alpes. - 1902 : parle dans la discussion, du budget de l'exercice 1902 (Guerre) [25 mars] (A. t. I, p. 739 ; J.O., p. 618). - Dépose une pétition des instituteurs du canton de Monêtier-les-Bains (Hautes-Alpes). - Dépose une pétition des institutrices du canton de Monêtier-les-Bains (Hautes-Alpes) [18 novembre] (J.O., p. 1149). - Membre de Commissions (F. 8, 17, 18, 19, 55, 56, 63 ; J.O., p. 609, 1181, 1217, 1241, 4761, 4822, 6936). - 1903 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 14 ; J.O., p. 13). - Adresse une question à M. le Ministre de la Guerre à propos des garnisons des Hautes-Alpes [28 mai] (A. t. I, p. 1039 ; J.O., p. 871). - Dépose : 1° un rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation des premiers lycées ; 2° un rapport sur la proposition de loi relative à l'amnistie pour faits de grève et faits connexes [2 juillet] (A. t. I, p. 1292 ; J.O., p. 1169 ; I. 232, 233). - Dépose un rapport de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi relative à l'amnistie [27 décembre] (A. t. II, p. 522 ; J.O., p. 1696 ; I. 357). - Membre de Commissions (F. 13, 15, 30, 45, 47 ; J.O., p. 601, 712, 1727, 3381, 3435). - 1904 : dépose un rapport supplémentaire sur la proposition de loi relative à l'amnistie [17 mars (A. t. I, p. 368 ; J.O., p. 309 ; I 79). - Parle dans la discussion [29 mars] (A. t. I, p. 471 ; J.O., p. 395). - Fait une rectification au procès-verbal [24 juin] (A. t. I, p. 737 ; J.O., p. 621). - Dépose un rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Bonnefoy-Sibour, tendant à compléter l'article 23 de la loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux [4 novembre] (A. t. II, p. 24 ; J.O., p. 892 ; I. 281). - Membre de Commissions (F. 5, 23, 35, 61, 65, 70 ; J.O., p. 499, 1781, 3186, 6346, 6701, 6969). - 1905 : dépose un rapport sur la proposition de loi tendant à accorder l'amnistie en cas de faillites simples et d'indiscipline militaire [27 juin] (A. t. I, p. 1285 ; J.O, p.1073 ; I. 184). - Dépose un rapport sur le projet de loi relatif à l'amnistie [7 juillet] (A. t. I, p. 1394 ; J.O., p. 1161 ; I. 210). - Parle dans la discussion [12 juillet] (A. t. I, p. 1444 ; J.O., p. 1204). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [11 juillet] (A. t. I, p. 1427 ; J.O., p.1190). - Dépose et lit le rapport sur la proposition de loi relative à l'amnistie à accorder aux bouilleurs de cru [16 décembre] (A. t. II, p. 672 ; J.O., p. 1803 ; I. 346). - Membre de Commissions (F. 50, 96, 101 ; J.O., p. 2502, 7056, 7297).