TRELLU (M. XAVIER) [Finistère].
Est nommé membre titulaire de la commission de la marine et des pêches [6 octobre 1955]. - Membre suppléant : de la commission de la France d'outre-mer (ibid.) ; de la commission de coordination permanente de la recherche scientifique et du progrès technique [11 octobre 1955].
Dépôt législatif :
Rapport fait au nom de la commission de la marine, sur la proposition de loi, relative aux taxes d'usage des installations d'outillage concédé dans les ports de pêche [31 mai 1956] (I., n° 495).
Interventions :
Intervient dans la discussion des questions orales relatives à la politique agricole du Gouvernement [4 mai 1956] (p. 707). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant ajustement des dotations budgétaires pour l'exercice 1956 [11 juillet 1956]. - EDUCATION NATIONALE - Chap. 31-65 : observations sur la situation du personnel des archives (p. 1494). - Suite de la discussion [12 juillet 1956]. - MARINE MARCHANDE. - Chap. 31-01 (p. 1528). - Discussion en deuxième lecture [26 juillet 1956]. - VOIES ET MOYENS. - Art. 10 bis : son amendement relatif au régime fiscal des centres de colonies de vacances et d'hébergement sans but lucratif (p. 1764).