SOUFFLET (M. JACQUES) [Seine-et-Oise].
Est élu membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions du projet de loi de finances pour 1960 [25 juillet 1960].
Est nommé membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation [6 octobre 1960].
Interventions:
Projet de loi de programme relative à certains équipements militaires [9 novembre 1960] (p. 1493, 1494). - Projet de loi de finances pour 1961 [16 novembre 1960]. - Art. 2 : explique son vote (p. 1590). - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE [18 novembre 1960]. - En qualité de rapporteur spécial de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation (p. 1683). - Discussion des articles. - S'oppose à l'amendement n° 35 du Gouvernement (p. 1694). - Art. 54: défend l'amendement n° 13 (p. 1695). - DÉPENSES MILITAIRES, SECTION COMMUNE [26 novembre 1960]. - En qualité de rapporteur spécial de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation (p. 2012). - Projet de loi de programme relative à certains équipements militaires (nouvelle lecture) [30 novembre 1960] : sur la motion préjudicielle (p. 2158 à 2160).