RUPIED (M. MARCEL) [Ille-et-Vilaine].
Est nommé membre: de la commission de la défense nationale [17 janvier 1950] (p. 23) ; de la commission de l'intérieur (administration générale, départementale et communale, Algérie) (ibid.).
Dépôt législatif:
Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à venir en aide aux victimes des orages de grêle qui ont ravagé plusieurs régions du département d'Ille-et-Vilaine [27 juillet 1950] (I., n° 571).
Interventions:
Explique son vote sur la proposition de loi relative à l'enseignement des langues et dialectes locaux [23 mars 1950] (p. 953). - Intervient dans la discussion de la proposition de loi relative aux placements des fonds des caisses d'épargne [25 mai 1950]. - Discussion générale (p. 1381). Discussion des articles. Art. 6: amendement de M. Chazette (p. 1386). - Intervient dans la discussion de la question orale de M Primet relative à l'écoulement de la récolte de pommes à cidre [7 novembre 1950] (p. 2798 et suiv.).