RUPIED (M. MARCEL) [Ille-et-Vilaine].
Est nommé membre: de la commission de la défense nationale [18 janvier 1949] (p. 2t) ; de la commission de l'intérieur (administration générale, départementale et communale, Algérie) ( ibid .).
Interventions:
Intervient dans la discussion de la pro position de loi tendant à permettre la révision du montant des patentes en 1949 [8 juillet 1949]. - Discussion générale (p. 1863). - Prend la parole pour expliquer son vote au cours du débat sur le projet de loi relatif à la réorganisation des sociétés nationalisées de constructions aéronautiques [11 juillet 1949] (p. 1931).