ROUSSEL (Théophile). Lozère. - Président de la Commission sur l'assistance médicale gratuite (J.O.; p. 316 ; F. 8). - Dépose le rapport sur ce projet de loi [10 février] (A., t. I, p. 187 ; J.O., c.r., p. 153 ; I. 43). - Est entendu dans la discussion en 1 re délibération [10 mars] (A., t. I, p. 327 ; J.O., c.r., p. 272) [13 mars] (A., t. I, p. 341 ; J.O., c.r., p. 285) [16 mars] (A., t. I, p. 378 ; J.O., c.r., p. 317). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [29 juin] (A., t. II, p. 549 ; J.O., c.r., p. 996). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion du projet de loi sur l'assistance médicale gratuite [11 juillet] (A., t. II, p. 684 ; J.O., c.r., p. 1109). - Membre de Commissions (F. 7, 51 ; J.O., p. 303, 2236).
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