ROUSSEL (Théophile). Lozère. - Demande le renvoi à la Commission du projet de loi, modifié et adopté par la Chambre des Députés, sur les enfants abandonnés [24 juin] (A., t. II, p. 785 ; J.O., c.r., p. 785). - Dépose et donne lecture du rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de protéger les enfants mal traités, délaissés ou moralement abandonnés [10 juillet] (A., t. II, p. 901 ; J.O., c.r., p. 901 ; I. 218). - Membre d'une Commission (F. 5 ; J.O., p. 206).
ROUSSEL (Théophile). Lozère. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5756).