ROGER (Jean), sénateur du Tarn-et-Garonne (RDE).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
- Membre suppléant de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
( JO Débats du 15 novembre 1991) (p. 3732) - Ministère: Collectivités locales - Système de répartition de la dotation globale de fonctionnement ( DGF ) - Dotation globale de fonctionnement (DGF).
Questions orales sans débat :
n° 296 ( JO Débats du 9 avril 1991) (p. 421) - Ministère: Environnement - Problèmes posés par le monopole de perception de la taxe piscicole au profit des seules associations agréées de pêche - ( JO Débats du 27 avril 1991) (p. 761) - Pêche.
n° 363 ( 11 octobre 1991) (p. 2251) - Ministère: Collectivités locales - Modification du système de répartition de la dotation globale de fonctionnement en vue d'améliorer la situation des communes rurales - (Retirée: novembre 1991) - Collectivités territoriales.
INTERVENTIONS
- Débat sur une déclaration du Gouvernement sur la situation de l'agriculture [ n° 30 (91-92) ] - (10 octobre 1991) (p. 2804) : manifestations - Budget de l'agriculture - Politique agricole commune - Concurrence avec les Etats-Unis- Equilibre entre les villes et les campagnes - Diminution des charges - Taxe sur le foncier non bâti - (p. 2805) : répartition de la dotation globale de fonctionnement - Département du Tarn-et-Garonne - Productions agro-industrielles- (p. 2806) : production céréalière.
- Projet de loi de finances pour 1992 [ n° 91 (91-92) ] .
Deuxième partie :
Agriculture et forêt - (28 novembre 1991) (p. 4463) : crise de l'agriculture - Diminution du nombre d'exploitations agricoles - Réforme de la politique agricole commune, PAC- Baisse des prix agricoles - (p. 4464) : baisse des prix des céréales communautaires - Produits de substitution des céréales - Baisse du revenu brut agricole - Modification des transmissions d'héritages et du statut fiscal de l'exploitation agricole - Suppression du foncier non bâti - Dotation de développement rural - Conséquences de la réforme de la PAC sur l'avenir de l'agriculture.