ROGER (Jean), sénateur du Tarn-et-Garonne (RDE).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
- Membre suppléant de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement : (JO Débats du 11 novembre 1990) (p. 3463) - Ministère: Intérieur - Hécatombe de la jeunesse sur les routes - Sécurité routière.
Questions orales sans débat : n° 269 (JO Débats du 20 novembre 1990) (p. 3601) - Ministère : Budget - Situation de certains membres des professions libérales au regard de la réglementation des bénéfices non commerciaux - (Réponse : JO Débats du 15 décembre 1990) (p. 5114) - Bénéfices non commerciaux (BNC).
INTERVENTIONS
- Débat sur une déclaration du Gouvernement sur les difficultés actuelles et les perspectives de l'agriculture française [n° 23 (90-91)] - (9 octobre 1990) (p. 2595, 2596) : crise de l'agriculture - Démantèlement de la politique agricole commune, PAC - Demande la suppression de l'impôt sur le foncier non bâti - Distorsion de concurrence avec les agriculteurs allemands induite par le régime de TVA - Promotion d'une agriculture à deux vitesses prenant en compte la situation spécifique des zones défavorisées - Aménagement du territoire : tourisme rural - Carburant agricole ; éthanol- Laxisme dans l'application des règlements communautaires - Ouverture des pays de l'Est à l'économie de marché- Demande la fermeté dans les négociations du GATT.
- Projet de loi sur la réglementation des télécommunications [n° 36 (90-91)] - Suite de la discussion - (14 novembre 1990)- Art. 16 (dispositions relatives aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câbles) - Art. 34-2 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (p. 3422) : sur l'amendement n° 46 de la commission saisie pour avis (autorisation par le CSA des services de télécommunications permettant l'accès aux services audiovisuels distribués sur le câble), soutient le sous-amendement n° 58 de M. Pierre Jeambrun.
- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].
Deuxième partie :
Agriculture et forêt - (29 novembre 1990) (p. 4186) : agriculteurs - Culture - Grands travaux - Balance commerciale- Industrie agroalimentaire - (p. 4187) : plan de développement des zones rurales, PDZR - Aléas climatiques - Irrigation - Aménagement du territoire - Négociations du GATT (accord général sur les tarifs douaniers et le commerce)- Commerce international - Balance commerciale - Etats-Unis d'Amérique - Produits agricoles et alimentaires : maïs et soja - Ethanol - Industrie agroalimentaire.