ROGER (Jean), sénateur du Tarn-et-Garonne (GD).
Réélu sénateur le 28 septembre 1986.
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires culturelles.
Est nommé membre de la commission des affaires économiques (JO Lois et décrets 9 octobre 1986).
DÉPÔTS
Proposition de loi, déposée avec M. Jean-Michel Baylet, tendant à réinstituer des avantages tarifaires en faveur des consommateurs d'électricité résidant à proximité des centrales nucléaires [n° 73 (86-87)] (17 novembre 1986) - Energie nucléaire.
QUESTIONS
Questions orales avec débat :
n°72 (JO Débats 27 juin 1986) (p. 2054) - Ministère : Jeunesse et sports - Problèmes de l'arbitrage - (Retirée : décembre 1986) - Sports.
INTERVENTIONS
- Question au Gouvernement : impôts locaux : révision des bases d'imposition (26 juin 1986) (p. 1992, 1993).
- Question au Gouvernement : programmes intégrés méditerranéens (16 octobre 1986) (p. 3909, 3910).