Tables nominatives

RIOU (Charles). Morbihan. - 1902 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [17 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 8). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'affichage sur les monuments ayant un caractère artistique [21 janvier] (A. t. I, p. 24 ; J.O., p. 21). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 (Discussion générale) [19 mars] (A. t. I, p. 580 ; J.O., p. 487) (Guerre) [24 mars] (A. t. I, p. 700 ; J.O., p. 585) (Loi de finances) [26 mars] (A. t. I, p. 780 ; J.O., p. 652). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la répression des fraudes en matière électorale [28 mars] (A. t. I, p. 875 ; J.O., p. 731). - Parle dans la discussion du projet de loi portant : 1° régularisation d'un décret rendu en Conseil d'État pendant la prorogation des Chambres ; 2° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 3° ouverture et annulation de crédits au titre des budgets annexes [27 juin] (A. t. I, p. 1074 ; J.O., p. 895). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux contributions directes et taxes assimilées de l'exercice 1903 [9 juillet] (A. t. I, p. 1173 ; J.O., p. 977). - Parle dans la discussion du projet de loi portant : 1° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1902 ; 2° ouverture et annulation de crédits au titre des budgets annexes; 3° ouverture de crédits au titre du compte spécial créé par la loi du 17 février 1898 [28 octobre] (A. t. II, p. 31 ; J.O., p. 1049). - Fait une rectification au procès-verbal [6 novembre] (A. t. II, p. 83 ; J.O., p. 1091). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à réprimer le fait d'ouverture ou de tenue d'un établissement congréganiste sans autorisation [2 décembre] (A. t. II, p. 243 ; J.O., p. 1223). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires pour les mois de janvier et février 1903 [6 décembre] (A. t. II, p. 311 ; J.O., p. 1279).- Membre de Commissions (F. 5, 17, 55, 63 ; J.O., p. 387, 1181, 4761, 6936). - 1903 : demande si la Commission des finances présentera immédiatement son rapport sur le projet de loi ouvrant un crédit de 500.000 francs pour venir en aide aux pêcheurs bretons [22 janvier] (A. t. I, p. 69 ; J.O., p. 58). - Fait une rectification au procès-verbal [12 février] (A t. I, p. 213 ; J.O., p. 177) [22 décembre] (A. t. II, p. 337 ; J.O., p. 1547). - Pose une question à M. le Ministre du Commerce sur l'application de la loi du 15 février 1902 en province [13 mars] (A. t. I, p. 531 ; J.O., p. 443). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 [24 mars] (A. t. I, p. 679 ; J.O., p. 568) [26 mars] (A. t. I, p. 734 ; J.O., p. 613). - Parle dans la discussion d'un projet de loi concernant des crédits supplémentaires. [28 mars] (A. t. I, p. 871 ; J.O., p. 738). - Parle dans la discussion d'un projet de loi portant ouverture et annulation de crédits [16 juin] (A. t. I, p. 1207 ; J.O., p. 1014). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant la procédure instituée par l'article 10 de la loi du 20 mars 1883 et par les articles 41 à 50 du décret du 7 avril 1887 pour la construction d'office des maisons d'école [26 juin] (A. t. I, p. 1345 ; J.O., p. 1330). - Parle dans la discussion des projets et propositions de lois sur l'enseignement secondaire [24 novembre] (A. t. II, p. 173 ; J.O., p. 1409). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1904 (Discussion générale) [21 décembre] (A. t. II, p. 314 ; J.O., p. 1527). - Membre de Commissions (F. 45, 67, 78 ; J.O., p. 3380, 6458, 7155). - 1904 : parle dans la discussion des projets de lois sur l'enseignement secondaire libre [18 février] (A. t. I, p. 202 ; J.O., p. 171) [19 février] (A. t. I, p. 222 ; J.O., p. 187). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la réforme de la législation sur la garantie [25 février (A. t. I, p. 267 ; J.O., p. 225). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les enfants assistés [26 février] (A. t. I, p.272 ; J.O., p. 230) [1 ^er mars] (A. t. I, p. 292 ; J.O., p. 247). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits [3 mars] (A. t. I, p. 304 ; J.O., p. 255). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les Conseils de prud'hommes [15 mars] (A. t. I, p. 353 ; J.O., p. 296). - Dépose deux rapports sur deux projets de loi autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool : le 1 ^er , à l'octroi de Châteaulin (Finistère) ; le 2 ^e , à l'octroi de Cassel (Nord) [17 mars] (A. t. I, p. 368 ; J.O., p. 310 ; Fa. 28, n ^os 64 et 65). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur divers exercices et dans celle du projet de loi relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste [23 juin] (A. t. I, p. 710, 721 ; J.O., p. 598, 606) [2 juillet] (A. t. I, p. 868 ; J.O., p. 729). - Fait une rectification au procès-verbal [4 juillet] (A. t. I, p. 880 ; J.O., p. 737) [5 juillet] (A. t. I, p. 931 ; J.O., p. 763) [7 juillet] (A. t. I, p. 931 ; J.O., p. 781). - Membre de Commissions (F. 16, 26, 35, 52, 61, 64, 70, 72 ; J.O., p. 1147, 1781, 3200, 4007, 6346, 6628, 6969. 7114). - 1905 : fait une observation au sujet de la proposition de loi sur la sincérité du vote en matière électorale [10 février] (A. t. I, p. 210 ; J.O., p. 175). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [13 février] (A. t. I, p. 240 ; J.O., p. 206) [16 février] (A. t. I, p. 305 ; J.O., p. 261). - Fait une rectification au procès-verbal [14 février] (A. t. I, p. 255 ; J.O., p. 219). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 [31 mars] (A: t. I, p. 634 ; J.O., p. 533) (Intérieur) [5 avril] (A. t. ; p. 723 ; J.O., p. 611) (Guerre) [7 avril] (A. t. I, p. 771 ; J.O., p. 650, (Beaux-arts) [10 avril] (A. t. I, p. 817 ; J.O., p. 688) (Marine) [12 avril] (A. t. I, p. 894 ; J.O., p. 748). - Parle dans la discussion de deux propositions de lois relatives à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables [8 juin] (A. t. I, p. 1184 ; J.O., p. 983). - Dépose un rapport sur le projet de loi autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Saint-Marc (Finistère) [16 juin] (A. t. I, p.1223 ; J.O., p. 1017 ; Fa. 25, n° 77). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la représentation des pauvres [27 juin] (A. t. I, p. 1293 ; J.O., p. 1081). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables sans ressources [6 juillet] (A. t. I, p. 1385 ; J.O., p. 1155).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [11 juillet] (A. t. I, p. 1423 ; J.O., p. 1187). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au secret et à la liberté du vote dans les opérations électorales [7 novembre] (A. t. II, p. 35 ; J.O., p. 1277).- Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Églises et de l'État (9 novembre) (A. t. II, p. 57 ; J.O., p. 1296) [20 novembre] (A. t. II, p. 213 ; J.O., p. 1420) [21 novembre] (A. t. II, p. 232 ; J.O., p. 1436) [24 novembre] (A. t. II, p. 301 ; J.O., p. 1494) [25 novembre] (A. t. II, p. 327 ; J.O., p. 1595) [29 novembre] (A. t. II, p. 429 ; J.O., p. 1600) [30 novembre] (A. t. II, p. 465 ; J.O., p.1629) [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 485 ; J.O., p. 1647) [4 décembre] (A. t. II, p. 524 ; J.O., [p. 1677) [5 décembre] (A. t. II, p. 560 ; J.O., p. 1705).- Fait une rectification au procès-verbal [10 novembre] (A. t. II, p. 65 ; J.O., p. 1301) [21 novembre] (A. t. II, p. 227 ; J.O., p. 1433) [27 novembre] (A. t. II, p. 357 ; J.O., p. 1541) [30 novembre] (A. t. II, p. 447 ; J.O., p. 1615). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant le Gouvernement à accorder des subventions pour le service des constructions scolaires [8 décembre] (A. t. II, p. 603 ; J.O., p. 1744). - Membre de Commissions (F. 20, 27, 54, 65, 96 ; J.O., p. 1262, 1696, 3377, 6441, 7056).