PUJOL (M. PIERRE) [Seine-et-Oise].
Est nommé membre : de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs [11 janvier 1951] (p. 114) ; de la commission du travail et de la sécurité sociale ( ibid .) - Est élu Vice-Président de la commission de l'éducation nationale.
Dépôt législatif :
Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au statut du personnel remplaçant de l'enseignement du premier degré [15 février 1951] (I., n° 116).
Interventions :
Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de l'éducation nationale, à la discussion de la proposition de loi relative au statut du personnel remplaçant de l'enseignement du premier degré [22 février 1951]. - Discussion générale (p. 572 et suivantes). Discussion des articles. Art. 2 bis : amendement de Mlle Mireille Dumont (p. 579). - Intervient dans la discussion de la proposition de résolution concernant la sécurité sociale des étudiants [22 mars 1951]. - Discussion générale (p. 922). - Intervient dans la discussion de la proposition de résolution tendant à fixer la date des vacances scolaires du 1 er juillet au 15.septembre [10 avril 1951] (p. 1047). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'éducation nationale pour 1951 [4 mai 1951]. - Discussion générale (p. 1464). Discussion des articles. Art. 1 er , chap. 3714 (p. 1486) ; chap. 5380 : observations sur les subventions aux colonies de vacances (p. 1490) ; chap. 5480 : amendement de M. Marc Rucart (p. 1494). - Prend part à la discussion de la proposition de résolution relative à l'enseignement primaire obligatoire en Afrique française [15 mai 1951] (p. 1650 et suivantes). - Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits au budget de l'éducation nationale [11 septembre 1951]. - Discussion générale (p. 2358 et suivantes).