PONTILLON (Robert), sénateur des Hauts-de-Seine (S).
Chargé d'une mission temporaire auprès du Premier ministre, le 26 mai 1981 (2 juillet 1981) (p. 778).
Fin de mission le 26 novembre 1981 (30 novembre 1981) (p. 3362).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires étrangères.
Membre de la délégation parlementaire pour les Communautés européennes.
DÉPÔTS
Participation au rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1 er novembre 1980 et le 30 avril 1981 en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes [n° 286 (80-81) ] (2 juillet 1981).
QUESTIONS
Questions orales avec débat :
n° 477 (2 avril 1981) (p. 418) à M. le ministre de l'éducation : langues étrangères - Caducité le 21 mai 1981 (2 juillet 1981) (p. 778).