POMEL. Élu par le département d'Oran, série C. - Son rapport sur les élections sénatoriales du département des Bouches-du-Rhône 19 mars] (A., t. I, S t , p. 13 ; J.O., p. 1656). - Son élection est validée [18 mars] (A., t. I, St, p. 33 ; J.O., p. 1695).
POMEL (Oran). - Membre de Commissions (F. n os 3, 6 ; J.O., p. 7990, 8311).