POHER (Alain), sénateur du Val-de-Marne (UC) - Président du Sénat.
- Membre ès qualités du Comité d'honneur pour la commémoration de la naissance du maréchal Jean de Lattre de Tassigny.
DÉPÔTS
Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 455 (89-90)] (29 juin 1990) - Allocutions.
Lecture du message de M. le Président de la République [n° 472 (89-90)] (27 août 1990) - Message.
Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 199 (90-91)] (19 décembre 1990) - Allocutions.
INTERVENTIONS
- Ouverture de la seconde session ordinaire de 1989-1990 (2 avril 1990) (p. 3).
- Décès de M. Pierre Carous, sénateur du Nord (2 avril 1990) (p. 3) .
- Remplacement de M. Pierre Carous, décédé, par Mme Marie-Fanny Gournay, en qualité de sénateur du Nord (2 avril 1990) (p. 3).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire soviétique (19 avril 1990) (p. 414).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Pierre Carous, sénateur du Nord (2 mai 1990) (p. 618, 619).
- Profanation au cimetière juif de Carpentras - (11 mai 1990) (p. 775) : estime que la profanation des tombes au cimetière juif de Carpentras ne peut que susciter indignation et horreur - Adresse à la communauté juive le témoignage de l'émotion du Sénat tout entier - En signe de réprobation solennelle, annonce la suspension de la séance.
- Déclaration : conditions d'examen du projet de loi relatif au statut et au capital de la Régie nationale des usines Renault (29 mai 1990) (p. 1069).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Jean Barras, sénateur représentant les Français établis hors de France (30 mai 1990) (p. 1113, 1114).
- Projet de loi relatif au statut et au capital de la Régie nationale des usines Renault [n° 276 (89-90)] - Suite de la discussion - (30 mai 1990) - Rappels au règlement, de Mmes Hélène Luc et Marie-Claude Beaudeau (p. 1114 à 1116): article 32 du règlement permettant au Sénat de se réunir en comité secret.
- Allocution - (29 juin 1990) (p. 2315) : hommage au travail du Sénat - Accession à la démocratie des pays de l'Est- Dangers de l'antiparlementarisme - Adaptation des méthodes de travail du Sénat - Evoque le rapport de MM. Henri de Raincourt, Guy Allouche et Gérard Larcher, secrétaires du Sénat, tendant à la modification du règlement du Sénat - (p. 2316) : insuffisante représentation du Gouvernement lors des séances de questions orales sans débat- Discussion de plusieurs propositions de loi d'origine sénatoriale sur des sujets importants - Renforcement de la mission de contrôle dévolue au Parlement et création de plusieurs missions d'information - Contrôle de l'application des lois - Rappelle les rapports de MM. Chinaud, Oudin et Cluzel, qui ont eu un large écho dans l'opinion - Evoque les différents travaux des commissions et l'organisation d'un certain nombre de grands débats, notamment celui du 14 juin dernier sur l'évolution de la situation économique et financière qui a permis aux sénateurs de présenter au Gouvernement leurs observations en vue de la préparation de la prochaine loi de finances - Importance des questions européennes pour le Sénat dans la perspective de 1993 - Désignation le 14 juin 1990 des sénateurs membres de la Délégation parlementaire pour les Communautés européennes- Présentation de propositions de réforme du règlement du Sénat - (p. 2317) : souhaite que soit assurée directement la représentation des parlements nationaux auprès des institutions communautaires - Nécessité d'intensifier les contacts avec les parlements nouvellement élus en Europe de l'Est- S'agissant de télévision, souligne l'intérêt de la nouvelle formule mise en place pour les questions au Gouvernement- Espère pour la rentrée prochaine l'organisation d'un magazine télévisé régulier relatant les travaux du Sénat.
- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 1989-1990 (27 août 1990) (p. 2353).
- Décès de M. Louis Longequeue, sénateur de la Haute-Vienne (27 août 1990) (p. 2353).
- Message du Président de la République - (27 août 1990) (p. 2354) : évolution de la situation au Moyen-Orient consécutive à l'annexion du Koweït par l'Irak - Otages français retenus en Irak - Action de la France en faveur du maintien de la paix, notamment dans le cadre des Nations unies.
- Clôture de la deuxième session extraordinaire de 1989-1990 (27 août 1990) (p. 2379).
- Ouverture de la première session ordinaire de 1990-1991 (2 octobre 1990) (p. 2387).
- Election de M. Jean-Pierre Demerliat, sénateur de la Haute-Vienne, en remplacement de M. Louis Longequeue, décédé (2 octobre 1990) (p. 2387).
- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires nigériens (2 octobre 1990) (p. 2389).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Jean-François Pintat, sénateur de la Gironde (16 octobre 1990) (p. 2788, 2789).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Louis Longequeue, sénateur de la Haute-Vienne (7 novembre 1990) (p. 3174 à 3176).
- Souhaits de bienvenue à un sénateur italien (14 décembre 1990) (p. 5106).
- Allocution (19 décembre 1990) (p. 5357) : démocratie en Europe centrale : Pologne, Tchécoslovaquie, Hongrie, Roumanie, Pays Baltes - Institutions de la Ve République- Réforme des professions judiciaires et juridiques - Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'immigration - Commissions de contrôle - Rénovation du Sénat et adaptation des méthodes de travail - Revalorisation de l'ordre du jour complémentaire - (p. 5358) : procédure des questions orales européennes - Pensée particulière pour nos soldats présents dans le Golfe.
- Ajournement du Sénat (20 décembre 1990) (p. 5430).