POHER (Alain), sénateur du Val-de-Marne (UC) - Président du Sénat.
DÉPÔTS
Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [ n° 182 (88-89)] (22 décembre 1988) - Allocutions.
INTERVENTIONS
- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 1987-1988 (2 février 1988) (p. 5).
- Décès de M. Lucien Delmas, sénateur de la Dordogne (9 février 1988) (p. 13).
- Remplacement de M. Lucien Delmas; décédé, par M. Roger Roudier, en qualité de sénateur de la Dordogne (9 février 1988) (p. 13).
- Ouverture de la seconde session ordinaire de 1987-1988 (2 avril 1988) (p. 243).
- Décès de M. Edgar Faure, sénateur du Doubs (2 avril 1988) (p. 243).
- Remplacement de M. Edgar Faure, décédé, par M. Jean Pourchet, en qualité de sénateur du Doubs (2 avril 1988) (p. 243).
- Ajournement du Sénat (2 avril 1988) (p. 244).
- Remplacement de M. Emile Tricon, démissionnaire, par M. Charles Pasqua, en qualité de sénateur des Hauts-de-Seine et de M. Jean Colin, démissionnaire, par M. Jean-Jacques Robert, en qualité de sénateur de l'Essonne (23 juin 1988) (p. 249).
- Vacance des sièges de MM. Georges Dessaigne, sénateur de la Mayenne, et Michel Durafour, sénateur de la Loire, démissionnaires (23 juin 1988) (p. 249).
- Remplacement de M. Maurice Faure, nommé membre du Gouvernement, par M. André Boyer, en qualité de sénateur du Lot et de M. Jacques Pelletier, nommé membre du Gouvernement, par M. François Lesein, en qualité de sénateur de l'Aisne (23 juin 1988) (p. 249).
- Vacance du siège de M. Jean-Michel Baylet, sénateur de Tarn-et-Garonne, élu député (23 juin 1988) (p. 250).
- Hommage aux victimes d'une catastrophe ferroviaire (28 juin 1988) (p. 265).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Lucien Delmas, sénateur de la Dordogne, et donne lecture du message par lequel M. Michel Rocard, Premier ministre, s'associe à cet hommage (28 juin 1988) (p. 265, 266).
- Vacance des sièges de MM. Georges Benedetti, sénateur du Gard, Pierre Merli, sénateur des Alpes-Maritimes, et Robert Schwint, sénateur du Doubs, élus députés (28 juin 1988) (p. 267).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Edgar Faure, sénateur du Doubs (5 juillet 1988) (p. 386 à 388).
- Démission de M. Jacques Grandon, sénateur de la Vienne (5 juillet 1988) (p. 390).
- Ouverture de la première session ordinaire de 1988-1989 (3 octobre 1988) (p.485).
- Elections de M. Jean Arthuis, sénateur de la Mayenne, en remplacement de M. Georges Dessaigne, démissionnaire ; de M. Yvon Collin, sénateur de Tarn-et-Garonne, en remplacement de M. Jean-Michel Baylet, élu député; de M. Georges Gruillot, sénateur du Doubs, en remplacement de M. Robert Schwint, élu député ; de M. Claude Pradille, sénateur du Gard, en remplacement de M. Georges Benedetti , élu député ; de M. François Mathieu, sénateur de la Loire, en remplacement de M. Michel Durafour, démissionnaire ; de M. René Monory, sénateur de la Vienne, en remplacement de M. Jacques Grandon, démissionnaire ; et de M. Charles Ginésy, sénateur des Alpes-Maritimes, en remplacement de M. Pierre Merli, élu député (3 octobre 1988) (p. 485).
- Remplacement de M. André Duroméa, élu député, par M. Robert Pagès, en qualité de sénateur de Seine-Maritime (3 octobre 1988) (p. 485).
- Remplacement de M. Jean-Marie Rausch, nommé ministre, par M. Jean-Eric Bousch, en qualité de sénateur de la Moselle ; de M. Michel Charasse, nommé ministre, par M. Gilbert Belin, en qualité de sénateur du Puy-de-Dôme ; et de M. André Méric, nommé secrétaire d'Etat, par M. Eugène Boyer, en qualité de sénateur de Haute-Garonne (3 octobre 1988) (p. 485, 486).
- Message du Président de la République - (26 octobre 1988) (p. 671) : projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie soumis au référendum le 6 novembre prochain - Rappelle les nombreuses délibérations du Parlement sur les institutions de la Nouvelle-Calédonie, depuis 1945 - Engagement direct et solennel du peuple français souhaité par les deux principales communautés de l'archipel afin de garantir les termes et la durée des accords de Matignon.
- Souhaits de bienvenue au président de l'Assemblée nationale (21 novembre 1988) (p. 1370).
- Projet de loi relatif au délai de réorganisation des services extérieurs de l'Etat, à la composition paritaire du conseil d'administration du centre national de la fonction publique territoriale et aux fonctionnaires territoriaux à temps non complet [n° 130 (88-89)] - (19 décembre 1988) - Discussion générale (p. 2919, 2920) : ordre du jour de la commission des lois - Souhaite que le débat reprenne le lendemain sur ce projet tant attendu par les élus et les fonctionnaires territoriaux.
- Allocution - (22 décembre 1988) (p. 3117): rappelle les importants événements politiques qui se sont déroulés au cours de l'année 1988 : élection présidentielle, dissolution puis renouvellement de l'Assemblée nationale, élections cantonales, consultation référendaire sur le proche avenir de la Nouvelle-Calédonie - Constitution d'un nouveau Gouvernement sous l'autorité de M. Michel Rocard - Confirmation du rôle du Parlement et du Sénat dans le système bicaméral - Rappelle l'importance des projets déposés sur le Bureau du Sénat ; communication audiovisuelle, DMOS, adaptation des exploitations agricoles - Adoption de la proposition de loi sénatoriale sur la recherche biomédicale- Participation du Premier ministre à une conférence des présidents du Sénat - (p. 3118) : souligne l'échec des commissions mixtes paritaires sur des textes importants - Adoption par le Sénat de budgets importants tels que l'éducation nationale, l'intérieur, la défense, les affaires étrangères, l'agriculture, l'équipement, le travail et l'emploi - Contrôle de l'action gouvernementale et présence du Premier ministre lors de certaines séances de questions au Gouvernement - Problème de l'Europe et de l'harmonisation des fiscalités européennes - Organisation d'un colloque sur les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché unique - Regrette que les règlements et les directives communautaires soient élaborés par les exécutifs des Etats membres de la Communauté en l'absence de consultation des parlements nationaux - Rappelle les décès de sénateurs survenus au cours de l'année - Nomination de six sénateurs comme membres du Gouvernement - Constate que six sénateurs ont choisi de siéger à l'Assemblée nationale - Visite au Sénat de nombreuses personnalités étrangères - Remerciements aux fonctionnaires du Sénat pour les efforts qu'ils ont accomplis dans le souci permanent d'intégrité qui les caractérise tous - Remerciements à la presse écrite, parlée et télévisée pour la grande rigueur des comptes rendus des travaux du Sénat - Présente ses meilleurs voeux pour 1989.
- Ajournement du Sénat (22 décembre 1988) (p. 3119).