POHER (Alain), sénateur du Val-de-Marne (UC) - Président du Sénat.
DÉPÔTS
Allocution prononcée par M. Alain Poher, Président du Sénat [ n° 284 (85-86)] (22 décembre 1985).
INTERVENTIONS
- Ouverture de la seconde session extraordinaire de 1984-1985 (23 janvier 1985) - (p. 2) : rappelle les décès de M. Victor Robini, sénateur des Alpes-maritimes, et de M. Gilbert-Jules, ancien sénateur - Informe le Sénat du remplacement de M. Victor Robini par M. José Balarello - Donne communication de plusieurs décisions du Conseil Constitutionnel (conformité à la Constitution de la loi de finances rectificative pour 1984 ; non conformité à la Constitution d'une disposition de la loi de finances pour 1985 ; non conformité à la Constitution de certaines dispositions de la loi relative aux administrateurs-judiciaires, mandataires-liquidateurs et experts en diagnostic d'entreprise ; de la loi relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprises ; et de la loi modifiant et complétant la loi n° 83-683 du 22 juillet 1983 et portant dispositions diverses relatives aux rapports entre l'Etat et les collectivités territoriales).
- Projet de loi relatif à l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie et dépendances. [ n° 192 (84-85)] - (24 janvier 1985) - Discussion générale (p. 34) : intervient sur le rappel au règlement de M. Michel Caldaguès après les propos de M. Charles Lederman qualifiant d'assassinat la mort d'Eloi Machoro.
- Proposition de résolution (n° 194 (84-85)), de M. Etienne Dailly, déposée avec plusieurs de ses collègues, tendant à ordonner l'affichage du discours prononcé par M. Dick Ukeiwé devant le Sénat de la République le 24 janvier 1985 [ n° 194 (84-85)] - (24 janvier 1985) - (p. 56) : convocation du Bureau afin de décider de l'affichage du discours prononcé par M. Dick Ukeiwé devant le Sénat le 24 janvier 1985.
- Ajournement du Sénat (24 janvier 1985) (p. 61).
- Ouverture de la seconde session ordinaire de 1984-1985. - (2 avril 1985) - (p. 66) : rappelle le décès de Mme Brigitte Gros, sénateur des Yvelines, de M. Georges Portmann, ancien vice-président du Sénat, de M. Adolphe Legeay, conseiller de la République, de M. Robert Burret, ancien sénateur, et de M. Victor Chatenay, ancien membre du Conseil constitutionnel et conseiller de la République- Informe le Sénat du remplacement de M. Gérard Ehlers, démissionnaire, par M. Ivan Renar, et de Mme Brigitte Gros, décédée, par M. Jacques Toutain - Donne communication d'une décision du Conseil constitutionnel sur la loi relative à l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie et dépendances - Informe le Sénat de la cessation de la mission temporaire de M. Michel Dreyfus-Schmidt, auprès du ministre chargé des affaires européennes.
- Prononce l'éloge funèbre de M. Victor Robini, sénateur des Alpes-Maritimes (3 avril 1985) (p. 97).
- Bienvenue à une délégation parlementaire suisse (18 avril 1985) (p. 274).
- Hommage à la mémoire de Victor Hugo (22 mai 1985) (p. 625).
- Bienvenue à une délégation parlementaire de la République démocratique allemande (22 mai 1985) (p. 628).
- Prononce l'éloge funèbre de Mme Brigitte Gros, sénateur des Yvelines (29 mai 1985) (p. 760, 761).
- Eloge funèbre de M. Francis Palmero. - (12 juin 1985) - Prononce l'éloge funèbre de M. Francis Palmero, sénateur des Alpes-Maritimes (12 juin 1985) (p. 1072, 1073).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Jules Roujon, sénateur de la Lozère (25 juin 1985) (p. 1648, 1649).
- Convocation du Parlement en session extraordinaire.- (29 juin 1985) - (p. 1879) : travail accompli pendant la session ordinaire - Regret de l'utilisation trop fréquente par le Gouvernement de la procédure d'urgence.
- Projet de loi sur l'évolution de la Nouvelle-Calédonie- Nouvelle lecture [ n° 472 (84-85)] - (26 juillet 1985) (p. 2089) : qualité des travaux consacrés par le Sénat au statut de la Nouvelle-Calédonie - Mission d'information de la commission des lois - Souhaite que les principes républicains soient respectés lors du prochain scrutin. - Ajournement du Sénat - (26 juillet 1985) (p. 2089).
- Ouverture de la quatrième session extraordinaire de 1984-1985 (13 août 1985) (p. 2093, 2094).
- Ouverture de la lère session ordinaire de 1985-1986.- (2 octobre 1985) (p. 2169) : rappelle le décès de M. Jacques Toutain, sénateur des Yvelines et informe le Sénat de son remplacement par M. Louis de Catuelan - Donne communication d'une décision du Conseil constitutionnel déclarant conforme à la Constitution la loi sur l'évolution de la Nouvelle-Calédonie.
- Prononce l'éloge funèbre de M. Jacques Toutain, sénateur des Yvelines (16 octobre 1985) (p. 2277, 2278).
- Bienvenue au Président de l'Assemblée nationale de la République populaire hongroise (22 octobre 1985) (p. 2342).
- Allocution de fin de session (22 décembre 1985) (p. 4654).