PEZET (M. ERNEST) [A. N. Français de l'étranger].
Est nommé vice-président du Conseil de la République [13 janvier 1953] (p. 10).
Est nommé membre titulaire : de la commission des affaires étrangères [15 janvier 1953] ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma ( ibid .). - Vice-président de la commission des affaires étrangères.
Préside, en qualité de vice-président, la séance du 3 février 1953 (2 e séance) (p. 491) ; la séance du 24 février 1953 (p. 767) ; la séance du 10 mars 1953 (p. 853) ; la séance du 24 mars 1953 (p. 898) ; la séance du 27 mars 1953 (p. 994) ; la séance du 28 mars 1953 (p. 1017) ; la séance du 8 juillet 1953 (p. 1158) ; la séance du 21 juillet 1953 (p. 1435) ; la séance du 29 octobre 1953 (p. 1691) ; la 1 re séance du 20 novembre 1953 (p. 1837) ; la séance du 27 novembre 1953 (p. 1951) ; la séance du 1 er décembre 1953 (p. 1980) ; la séance du 3 décembre 1953 (p. 2048) ; la 1 re séance du 15 décembre 1953 (p. 2215) ; la 2 e séance du 29 décembre 1953 (p. 2352) ; la séance du 30 décembre 1953 (p. 2386) ; la séance du 31 décembre 1953 (p. 2436) ; la 2 e séance du 31 décembre 1953 (p. 2551) ; (p. 2660) ; (p. 2761).
Dépôts législatifs :
Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à réglementer dans les documents publics l'emploi des initiales et graphismes abrégés pour les appellations françaises et étrangères [30 janvier 1953] (I., n° 71). - Avis présenté au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant le Président de la République à ratifier la convention entre la France et la principauté de Monaco sur la sécurité sociale [15 décembre 1953] (I., n° 641).
Interventions :
Intervient dans la discussion de la proposition de loi portant modification de la loi relative au recrutement de l'armée [5 mars 1953]. - Discussion des articles : son amendement précisant les conditions d'appel sous les drapeaux des jeunes Français résidant à l'étranger (p. 831). - Prend part à la discussion de la proposition de résolution relative aux rapports entre l'Union française et une organisation politique de l'Europe [5 mars 1953]. - Discussion générale (p. 842 et suivantes). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant approbation d'une convention avec la Banque de France [16 juin 1953] (p. 1090). - Prend part à la discussion du projet de loi portant redressement économique et financier [10 juillet 1953]. - Discussion générale (p. 1260 et suivantes). - Intervient dans la discussion de la proposition de loi réglementant la profession d'opticien lunetier détaillant [23 juillet 1953]. - Discussion générale (p. 1496 à 1498). - Discussion de l'article : son amendement tendant à limiter le bénéfice de la prorogation et de la durée de la dispense (p: 1499). - Prend part à la discussion de sa proposition de résolution tendant à la réglementation de l'emploi des graphismes abrégés [5 novembre 1953]. - Discussion générale (p. 1717). - Prend part à la discussion du budget des services des affaires étrangères pour 1954 [3 décembre 1953]. - Discussion générale (p. 2032 et suivantes). - Discussion des articles. Chap. 33-92 : son amendement indicatif relatif aux subventions accordées aux colonies de vacances (p. 2042}; le retire ( ibid .) ; Chap. 36-91 (p. 2044). - Intervient dans la discussion du budget du ministère de la justice pour 1954 [8 décembre 1953]. - Discussion générale (p. 2098). - Prend part à la discussion du budget de la radiodiffusion-télévision française pour 1954 [31 décembre 1953]. - Discussion générale (p. 2690 et suivantes). - Discussion des articles. Chap. 1040 : soutient l'amendement de Mme Devaud relatif à la situation des artistes des choeurs (p. 2702) ; le retire ( ibid .) ; Chap. 1080 : observations sur la situation des collaborateurs de la radio d'origine étrangère (p. 2703).
S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 20 octobre 1953 (p. 1588).