PETITJEAN. Nièvre. - M. Silhol dépose le rapport sur son élection et en donne lecture. Est proclamé sénateur [1 er février] (A., t. I, p. 14 ; J.O., c.r., p. 12). - Est nommé secrétaire de la 3 e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 3413 ; F. 39). - Est nommé secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser la pêche à la ligne les dimanches et jours de fête légale pendant la période d'interdiction (J.O., p. 3644 ; F. 43). - Membre de Commissions (F. 38, 39, 42, 43 ; J.O., p. 3329, 3481, 3601, 3644).
PETITJEAN. Nièvre. -Dépose le rapport sur l'élection de M. Renard, dans le département de la Creuse, et en donne lecture [30 décembre] (A., t. I, p. 390 ; J.O., c.r., p. 1144).- Membre d'une Commission (F. 64 ; J.O., p. 7854).