PELLETAN (Eugène). Bouches-du-Rhône. - Élu Vice-Président du Sénat [15 janvier] (A., t. I, S t , p. 9 ; J O., p. 289 ; F. n° 3). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 janvier] (A., t. I, S t , p. 40 ; J.O., p. 446) [24 janvier] (A., t. 1, S t , p. 63 ; J.O., p. 536). - Rapporteur du projet de loi, relatif à l'organisation de l'Église de la Confession d'Augsbourg ; est entendu sur les article 5 ( Pasteurs et Inspecteurs ecclésiastiques ), article 7 ( Consens presbytéraux ), article 25 ( Commission exécutive du Synode général ) [28 janvier] (A., t. I, S t , p. 72 ; J.O., p. 614-615).- Deuxième délibération. Demande l'ajournement [6 février] (A., t. II, S t , p. 48 ; J.O., p. 824). - Discussion générale. Contre-projet de M. Hervé de Saisy ( Des Consistoires ) [20 février] (A., t. II, S t , p. 127, 136, 140 ; J.O., p. 1261, 1265, 1267). - Parle sur le procès-verbal [22 février] (A., t. II, S t , p. 144 ; J.O., p. 1339). - Est entendu sur la demande d'urgence faite pour la proposition de loi tendant à accorder une pension annuelle à la veuve, à son défaut aux enfants mineurs, et à défaut de la veuve et des enfants mineurs, au père et encore à son défaut à la mère de tout sergent de ville ou soldat de terre ou de mer, tué pendant l'insurrection de la Commune de Paris, en 1871, ou mort de ses blessures [4 mars] (A., t. III, S t , p. 15 ; J.O., p. 1682). - Demande la mise à l'ordre du jour du projet de loi, relatif à l'Observatoire de Meudon [25 mars] (A., t. IV, S t , p. 78 ; J.O., p. 2502). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, tendant à rétablir la représentation à la Guyane et au Sénégal [4 avril] (A., t. IV, S t , p. 183 ; J.O., p. 2949). - Appuie la demande de discussion immédiate sur la prise en considération de la proposition, tendant au rétablissement du scrutin de liste départemental dans les élections de la Chambre des Députés [19 mai] (A., t. V, S t , p. 67 ; J.O., p. 4110). - Dépose son rapport sur la proposition de loi de M. Herold, relative à l'enseignement du droit constitutionnel dans les facultés [26 mai] (A., t. V, S t , p. 89 ; an., p. 254 ; J.O., p. 4333, 4614 ; I. n° 191). - Préside la séance [29 mai] (A., t. VI, S t , p. 3 ; J.O., p. 4451). - Dépose un rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative au colportage des livres et brochures [7 juin] (A., t. VI, S t , p. 48 ; an., p. 171 ; J.O., p. 4854, 5269 ; I. n° 203). - Demande l'ajournement de la discussion [17 juin] (A., t. VII, S t , p. 14 ; J.O., p. 5314).- Est entendu dans la discussion. [21 juin] (A., t. VII, S t , p. 30 ; J.O., p. 5481, 5484). - Demande de reporter la deuxième délibération aux premières séances de la semaine prochaine [24 juin] (A., t. VII, S t , p. 49 ; J.O., p. 5584). - Demande un nouvel ajournement [5 juillet] (A., t. VIII, S t , p. 26. J.O., p. 6198). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [11 juillet] (A., t. VIII, S t , p. 134 ; J.O., p. 6539). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des pétitions, sur les pétitions relatives à l'enseignement supérieur [31 juillet] (A., t. X, S t , p. 91 ; an., p. 76 ; J.O., p. 7861, 9638 ; I. n° 537). - Membre de Commissions (F. n os 4, 6, 17, 36, 43, 45, 55, 57 ; J.O., p. 321, 450, 1395, 3895, 4856, 5170, 6542, 6823).
PELLETAN (Eugène) Bouches-du-Rhône. Vice-Président du Sénat. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [27 novembre] (A., t. I, S t , p. 5 ; J.O., p. 10446). - Consent, comme Rapporteur, à l'ajournement de la discussion de la proposition de loi relative au colportage - des livres, brochures, etc. [1 er décembre] (A., t. I, S t , p. 10 ; J.O., p. 10559). - Prend part à la discussion (2 e délibération), de la même proposition [4 décembre] (A., t. I, S t , p. 23 ; J.O., p. 10663, 10667, 10668).- Préside la séance [8 décembre] (A., t. II, S t , p. 3 ; J.O., p. 10811), [12 décembre] (A., t. II, S t , p. 105 ; J.O., p.[10986), [19 décembre] (A., t, II, S t , p. 208 ; J.O., p. 11323). - Président du 6 e bureau [décembre] (J.O., p. 10559 ; F. n° 3).