NOBLOT. Haute-Saône. - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges [7 juillet] (A., t. II, p. 819 ; J.O., c.r., p. 819). - Membre de Commissions (F. 7, 9, 66, 73, 78 ; J.O., p. 630, 678, 3526, 3868, 4080).
NOBLOT. Haute-Saône. - Fait une rectification au procès-verbal [7 décembre] (A., p.1253 ; J.O., c.r., p. 1253).- Membre de Commissions (F. 4, 13 ; J.O., p. 6244, 6687).