NIOCHE. Indre-et-Loire. - 1902 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à la contribution des patentes [24 janvier] (A. t. I, p. 56 ; J.O., p. 49). - M. le Président annonce son décès et fait son éloge funèbre [3 juin] (A. t. I, p. 962 ; J.O., p. 801).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.