NIOCHE. Indre-et-Loire.- Rapport de M. de Marcère sur son élection. Admis sénateur [13 janvier] (A., t. I, p. 10; J.O., c.r., p. 10). - Dépose le rapport sur le projet de loi portant prorogation et élévation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Hazebrouck (Nord) [24 mars] (A., t. I, p. 371; J.O., c.r., p. 371 ; an., p. 233; I. 222). - Dépose le rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cahors (Lot) à contracter un emprunt de 20.000 francs et à s'imposer extraordinairement [29 mars] (A., t. I, p. 515; J.O., c.r., p. 515; an., p. 258; I. 267). - Président de la Commission relative à la procédure à suivre devant les Conseils de préfecture (J.O., p. 2586; F. 72). - Membre de Commissions (F. 3, 10, 29, 46, 49, 71, 74; J.O., p. 151, 429, 1123, 1674, 1732, 2559, 2647).
NIOCHE: Indre-et-Loire. - Membre d'une Commission- (F: 31 J.O., p. 4259).