NEUVILLE (Ernest) [Eure]. - 1933 - Dépose et lit le rapport sur les élections sénatoriales du département de la Nièvre [11 janvier], p. 13. -- Parle dans la discussion générale (Projet de loi relatif à la défense du marché du. blé) [20 janvier], p. 62. -- Dépose, avec MM. Le Gorgeu, Abel Lefèvre, et plusieurs de leurs collègues, un amendement sur l'art 83 (Réduction des traitements), parle sur cet amendement (Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour mars 1933) [22 février], p. 327. Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux baux à ferme [23 mars] p. 5641. Dépose un avis de la Commission de l'Enseignement sur le projet de: loi adopté par la Chambre des Députés portant sur la propriété littéraire et artistique et portant ratification de la convention, signée à Rome le 2 juin 1928, pour la protection de la propriété littéraire et artistique n°210 [30 mars], p. 637. Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Maurice Viollette sur le prix des céréales de la récolte prochaine [7 avril], p. 729. Parle dans la discussion du Budget de l'Exercice 1933 (Loi de finances) [18 mai], p.. 1134. Présente des observations sur l'amendement de M. Vincent Boret, (art. nouveau 1erbis) du projet de loi sur l'organisation du marché du blé l7 juillet], p. 1704.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.