MOUTET (M. MARIUS) [Drôme].
Préside, en qualité de président d'âge, la séance du 4 octobre 1955. - Déclare ouverte la session ordinaire de 1955-1956 du Conseil de la République. - Son allocution en qualité de président d'âge [4 octobre 1955] (p. 2315 à 2317).
Est nommé membre titulaire : de la commission des affaires étrangères [6 octobre. 1955] ; de la commission de coordination pour l'examen des problèmes intéressant les affaires d'Indochine [11 octobre 1955].
Question orale :
M. Marius Moutet demande à M. le secrétaire d'Etat à l'agriculture quelles décisions il entend prendre pour la sauvegarde du capital oléicole drômois devant le désastre qui a frappé les propriétaires d'oliviers à la suite des gels du mois de février [3 mai 1956] (n° 737).
Interventions :
Intervient dans la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant organisation générale de la défense nationale [10 novembre 1955]. - Discussion des articles. Art. 1 er : (p. 2550). - Intervient dans la discussion de la proposition de résolution relative à la structure ministérielle de la défense nationale [10 novembre 1955]. - Discussion générale (p. 2559). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Motais de Narbonne relative à la politique du Gouvernement au Vietnam [23 février 1956]. - Discussion générale (p. 192 et suivantes). - Prend part à la discussion de la proposition de résolution relative à la procédure de révision constitutionnelle [26 avril 1956].- Discussion générale (p. 640). - Prend part à la discussion du projet de loi-cadre relatif aux territoires d'outre-mer [8 juin 1956]. - Discussion des articles. Art. 1 er : observations sur la portée des réformes proposées (p. 1016, 1017, 1018) ; Art. 2 : amendement de M. Geoffroy soutenu par M. Lodéon (p. 1028). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant ajustement des dotations budgétaires pour l'exercice 1956 [10 juillet 1956]. - FRANCE D'OUTRE-MER. - Chap. 31-01 : amendement de M. Durand-Réville (p. 1417).