MOTAIS DE NARBONNE (M. LÉON) [Français établis hors de France].
Est nommé membre de la commission, des affaires étrangères, de la défense et des forces armées [6 octobre 1965].
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1966 [5 novembre 1965]. - INTÉRIEUR (BUDGET DU SERVICE DES RAPATRIÉS). - Discussion générale (p. 1363, 1364) ; observations ayant porté notamment sur le problème de l'indemnisation. - Discussion des Articles. - TITRE III; explique son vote sur l'amendement de M. Le Bellegou tendant à supprimer les crédits de ce titre pour marquer l'hostilité du Sénat à la politique du Gouvernement à l'égard des rapatriés (p. 1379).- Suite de la discussion [14 novembre 1965]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE. - SERVICES GÉNÉRAUX. - DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. - CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL. - Discussion générale. - Observations sur la situation des anciens fonctionnaires de la France d'outre mer (p. 1709, 1710).