MOREL . Manche. - Secrétaire provisoire [10 janvier] (A., t. I, p. 1 ; J.O., c.r., p. 1). - Secrétaire de la Commission des chemins de fer (J.O., p. 316 ; F. 8). - Dépose deux pétitions de 164 habitants de la commune de Granville (Manche) [30 janvier] (J.O., c.r., p. 120). - Dépose des pétitions : 1° d'un certain nombre d'habitants de la commune de Saint-James (Manche) ; 2° de 4.909 habitants du département de la Manche [2 février] (J.O., c.r., p. 125). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer à la Compagnie d'Orléans [14 mars] (A., t. I, p. 361 ; J.O., c.r., p. 302). - Demande un congé [28 mars] (A., t. I., p. 545 ; J.O., c.r., p. 453). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'admission d'associations ouvrières françaises aux marchés de travaux et de fournitures à passer pour le compte des communes (J.O., p. 2374 ; F. 53). - Élu Secrétaire, en remplacement de M. Guérin, nommé Garde des Sceaux, Ministre de la Justice [12 mai] (A., tt. II, p. 94 ; J.O., c.r., p. 634). - Dépose le rapport sur le projet de loi., adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, amendé par la Chambre des Députés, concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels [13 mai] (A., t. II, p. 107 ; J.O., c.r., p. 643 ; I. 163). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi relative à la suppression des octrois (J.O., p. 2561 ; F. 56). - Est Entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels [1 er juin] (A., t. II, p. 209 ; J.O., c.r., p. 723). - Prend part à la discussion du projet de loi sur le régime des boissons hygiéniques [12 juin] (A., t. II, p. 337 ; J.O., c.r., p. 826). - Présente et développe un amendement qui n'est pas adopté [13 juin] (A., t. II, p. 351 ; J.O., c.r., p. 838). - Secrétaire de la Commission des finances (J.O., p. 2984 ; F. 70). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1894 [19 juillet] (A., t. IL, p. 768 ; J.O., c.r., p. 1195). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver la convention passée entre l'État et la Compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée, pour la concession à cette Compagnie du chemin de fer d'Orange aux Buis-lez-Baronnies, par ou près Malaucène, et de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement de la section dudit chemin de fer comprise entre Orange et Vaison [20 juillet] (A., t. II, p. 800 ; J.O., c.r., p. 1227 ; I. 311). - Membre de Commissions (F. 7, 15, 53, 56, 69 ; J.O., p. 303, 571, 2358, 2542, 2971).
MOREL. Manche. - Est entendu dans la discussion en 1 re délibération du projet de loi sur les Caisses d'épargne [21 novembre] (A., t. I, p. 30 ; J.O., c.r., p. 1312) [23 novembre] (A., t. I, p. 50 ; J.O., c.r., p. 1328). - Dans la discussion du projet de loi, adopté et modifié par la Chambre des Députés, relatif aux Sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation et de contrat de participation aux bénéfices [Il décembre] (A., t. J, p. 142 ; J.O., c.r., p. 1403). - Dans la discussion en 1 re délibération de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative aux habitations ouvrières [12 décembre] (A., t. I, p. 162 ; J.O., c.r., p. 1420). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification et addition à l'article 3 de la loi du 19 juin 1871 sur les explosifs (J.O., p. 6200, F. 17). - Membre d'une Commission (F. 17 ; J.O., p. 6200).