MOREL (M. CHARLES) [LOZÈRE].
Est nommé membre titulaire : de la commission des affaires étrangères [13 janvier 1955] ; de la commission de l'éducation nationale ( ibid .). - Membre suppléant : de la commission de la défense nationale; de la commission de la famille, de la population et de la santé publique ; de la commission des pensions ( ibid .). - Vice-président de la commission de l'éducation nationale.
Interventions :
Intervient dans la discussion du budget des travaux publics, des transports et du tourisme pour 1955 [19 janvier 1955]. - Discussion des articles. Chap. 31-13 : amendement de MM. Brunhes et Bouquerel (p. 65) ; son amendement indicatif relatif à la situation de certains cantonniers retraités des services vicinaux (p. 67) ; le retire (p. 68) ; Chap. 34-61 (p. 81). - Intervient, en qualité de. vice-président de la commission de l'éducation nationale, dans la discussion du budget du ministère de l'éducation nationale pour 1955 [20 janvier 1955]. - Discussion générale (p. 101). - Suite de la discussion du budget des travaux publics, des transports et du tourisme pour 1955 [25 janvier 1955]. - Chap. 36-21 : observations sur le problème de l'assurance automobile obligatoire (p. 168) ; chap. 45-42 (p. 173) ; Chap. 45-45 (p. 179); (p. 181) ; Chap. 53-20 (p. 185). - Suite de la discussion du budget de l'éducation nationale pour 1955 [27 janvier 1955]. - ENSEIGNEMENT DU PREMIER ET DU SECOND DEGRÉS ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. - Chap. 31-01 : son amendement indicatif relatif à la création d'un secrétariat d'Etat aux beaux-arts (p. 246). Suite de la discussion [28 janvier 1955]. - Chap. 31-34 : amendements de MM. Pontbriand et Martial Brousse (p. 268) ; Chap. 31-91 : observations sur la situation des maîtres d'écoles déshérités (p. 276) ; Chap. 47-12 : explique son vote sur ce chapitre (p. 291) ; ses observations sur la transformation en facultés mixtes des écoles de médecine et de pharmacie de Clermont-Ferrand, Rennes et Nantes ( ibid .). - ARTS ET LETTRES. - Chap. 31-65 : son amendement indicatif relatif à la situation du personnel des Archives de France (p. 298) ; le retire ( ibid .) ; Chap. 31-75 (p. 300). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux comptes spéciaux du Trésor pour 1955 [8 mars 1955]. - Discussion des articles. Art. 41 : explique son vote sur l'amendement de M. Aubert (p. 616) ; Art. 44 : observations sur la reconstruction des ponts détruits par faits de guerre sur les voies urbaines (p. 623) ; _ Art. 44 bis ( nouveau ) : amendement de M. Bouquerel (p. 624) ; son amendement tendant à étendre le bénéfice du texte aux chemins ruraux non reconnus (p. 626) ; le retire ( ibid .) ; sur l'ensemble (p. 627). - Prend part à la discussion des projets de loi relatifs aux accords de Paris [24 mars 1955]. - Discussion générale (p. 1013, 1014). - Suite de la discussion [26 mars 1955]. - Discussion du projet n° 3 ; article unique. Explique son vote sur la proposition de résolution présentée par la commission des affaires étrangères (p. 1120) ; explique son vote sur l'ensemble du projet n° 3 (p. 1125).