MOREL (M. CHARLES) [Lozère].
Est nommé membre : de la commission des affaires étrangères [11 janvier 1951] (p. 114) ; de la commission de l'éducation nationale, des beaux arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs ( ibid .). - Est élu Vice-Président de la commission de l'éducation nationale.
Interventions :
Explique son vole sur le projet de loi relatif à la répartition du produit de la taxe locale [23 février 1951] (p. 667). - Intervient dans la discussion de la proposition de loi relative à la composition et au fonctionnement du conseil économique [27 février 1951]. Discussion des articles. Art. 5 : son amendement tendant à prévoir la représentation des présidents des conseils généraux (p. 718) ; le retire ( ibid .) ; amendements de M. Bousch et de Mme Thome-Patenôtre (p. 725, 726) ; sur l'ensemble de l'article 5 (p. 729). - Explique son vote sur le projet de loi relatif au renouvellement de l'Assemblée nationale [12 mai 1951] (p. 1618). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits au budget de l'éducation nationale [12 septembre 1951]. - Discussion générale (p. 2384). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'agriculture pour 1952 [14 décembre 1951]. Discussion des articles. Art. 1 er , chap. 1150 : son amendement indicatif relatif à l'enseignement agricole postscolaire (p. 2989) ; le retire (p. 2990) ; chap. 1280 : son amendement indicatif relatif à l'école forestière de Nancy (p. 2993) ; le retire (p. 2994) ; chap. 5100 : son amendement relatif à la prophylaxie des maladies ovines (p. 3001.) ; le retire ( ibid .). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services des affaires étrangères pour 1952 [20 décembre 1951]. - Discussion générale (p. 3139). - Explique son vote sur l'ensemble du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services des anciens combattants et victimes de la guerre pour 1952 [27 décembre 1951] (p. 3395).- Intervient dans la, discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de la santé publique et de la population pour 1952 [28 décembre 1951]. Discussion des articles, Art. 1 er , chap. 1050 : son amendement tendant à rétablir le crédit adopté par l'Assemblée nationale relatif au personnel des directions départementales (p. 3437) ; chap. 4020 : son amendement relatif aux conditions de la vaccination obligatoire (p. 3439) ; le retire ( ibid .). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'éducation nationale pour 1952 [29 décembre 1951]. - Discussion générale (p. 3524 et suivantes). Discussion des articles. Art. 1 er , chap. 1490 : explique son vote sur l'amendement de Mme Devaud (p. 3549).