MONNET. Élu par le département des Deux-Sèvres, série C. - Son élection est validée [11 mars] (A., t. I, S t , p. 40 ; J.O., p. 1731). - Présente un rapport au nom de la Commission de comptabilité, ouvrant aux Questeurs un crédit de 800.000 fr. sur le budget du Sénat [21 mars] (A., t. I, S t , p. 118 ; An., p. 149 ; J.O., p. 1998 ; I. n° 7). - Dépose une proposition relative à la formation d'une Commission chargée d'élaborer un projet de loi concernant la reconstruction du Palais des Tuileries [3 avril] (A., t. I, S t , p. 182 ; An., p. 241 ; J.O., p. 2395 ; I. n° 24). - Prend part à la discussion du projet de Règlement du Sénat : Parole [17 mai] (A., t. II, S t , p. 43 ; J.O., p. 3366). - Dépose une pétition d'habitants de Saintes (Charente-Inférieure), relative à l'Enseignement supérieur [19 mai] (J.O., p. 3445). - Est entendu sur la question de reconstruction du Palais des Tuileries [22 mai] (A., t. II, S t , p. 97 ; J.O., p. 3535). - Prend part à la discussion du projet de Règlement du Sénat: Commissions [7 juin] (A., t. II, S t , p. 162 ; J.O., p. 3947). - Votations [8 juin] (A., t. II, S t , p. 187 ; J.O., p. 3984). - Prend la parole dans un incident relatif à une interprétation de l'art. 15 du Règlement du Sénat [23 juin] (A., t. III, S t , p. 102 ; J.O., p. 4471). - Présente des observations au sujet des indications fournies par le livret du Sénat, en ce qui concerne les jours et les heures où on peut trouver les différentes délégations des Ministères [3 juillet] (A., t. III, S t , p. 134 ; J.O., p. 4808). - Dépose une pétition d'habitants de Seine-et-Oise [11 juillet] (J.O., p. 5046) ; Deux-Sèvres [19 juillet] (J.O., p. 5351). - Rapporteur de la Commission chargée d'examiner la proposition relative à la reconstruction du Palais des Tuileries (J.O., p. 5126 ; F. n° 39). - Parle dans la discussion du projet de loi sur la nomination des Maires et Adjoints [10 août] (A., t. V, S t , p. 133 ; J.O., p. 6225). - Membre de Commissions (F. n os 8, 23 ; J.O., p. 1836, 3686).
MONNET (Deux-Sèvres). Dépose un rapport sur le projet de loi concernant l'aliénation du Palais du quai d'Orsay [21 novembre] (A: t. I, S t , p. 120 ; An., p. 161 ; J.O., p. 8531, 8824 ; I. n° 16). - Demande au Sénat de prononcer l'urgence [2 décembre] (A., t. II., S t , p. 44 ; J.O., p. 8951). - Parle sur la fixation de l'ordre du jour [21 novembre] (A., t. I, S t , p. 146 ; J.O., p. 8543). - Parle à l'occasion du scrutin pour la nomination de deux sénateurs inamovibles [24 novembre] (A., t. I, S t , p. 163 ; J.O., p. 8655). - Dépose le rapport au nom de la Commission chargée d'étudier la question de la reconstruction du Palais des Tuileries [20 décembre] (A., t. II, S t , p. 99 ; An., p. 315 ; J.O., p. 9563, 3 ; I. n° 52). - Est entendu sur le Budget du Ministère de la Justice, à propos de l'installation des services ministériels à Versailles [21 décembre] (A., t. II, S t , p. 109 ; J.O., p. 9595). - Parle dans la discussion du Budget du Ministère de la Guerre (Chap. VI, Solde des troupes) [21 décembre] (A., t. II, S t , p. 114 ; J.O., p. 9597). - Est entendu dans la discussion du Budget du Ministère des Cultes [23 décembre] (A., t. II, S t , p. 154 ; J.O., p. 9680). - Membre d'une Commission (F. n° 11 ; J.O., p. 8912).