MINOT (M. PAUL) [Paris].
Question orale :
M. Paul Minot, tenant compte d'un récent sondage montrant qu'une large majorité de Français est parfaitement consciente de la grande part de responsabilité qu'ont les excès de vitesse, notamment en ce qui concerne les accidents à conséquences graves, demande à M. le ministre des transports s'il envisage de prendre des mesures de limitation de vitesse, aussi bien sur les autoroutes que sur l'ensemble du réseau routier français [12 avril 1973] (n° 1321). Réponse [8 mai 1973] (p. 286).
Interventions :
Est entendu lors de la réponse de M. Aimé Paquet, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, à l'équipement, au logement et au tourisme, à sa question orale n° 1321 (cf. supra ) [8 mai 1973] (p. 286). - Intervient dans la discussion du projet de loi sur l'architecture [7 juin 1973]. - Discussion des articles. - Art. 1 er : observations sur l'opportunité d'une protection légale des « secteurs sauvegardés » (p. 579). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Pierre Brousse relative à la traversée des agglomérations par des véhicules dangereux [12 juin 1973] (p. 617, 618 ; 621). - Intervient dans la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1974, adopté par l'Assemblée nationale [6 décembre 1973]. - DEUXIÈME PARTIE.- MOYENS DES SERVICES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES. - EDUCATION NATIONALE. - Discussion générale. - Observations ayant porté sur le récent colloque national sur l'éducation et sur la menace qui pèse sur le Muséum national d'histoire naturelle (p. 2463).- Suite de la discussion [7 décembre 1973]. - AFFAIRES CULTURELLES. - Discussion générale. - Observations ayant porté essentiellement sur la protection du site de Paris de plus en plus menacé par l'automobile et la destruction systématique des vieux quartiers (p. 2548, 2549).