MENARD (Jacques), sénateur des Deux-Sèvres (UREI).

NOMINATIONS

- Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Membre suppléant de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Est nommé de nouveau membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (7 octobre 1980) (p. 3767), puis réélu vice-président.

Est élu de nouveau membre suppléant de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (9 décembre 1980) (p. 6131).

DÉPÔTS

Proposition de loi, déposée avec M. Roland du Luart, relative au remembrement des enclaves cynégétiques (n° 349, 1979-1980) (26 juin 1980) - Chasse.