MARTIN (Hubert), sénateur de la Meurthe-et-Moselle (UREI).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

- Est nommé membre suppléant de la commission consultative des fréquences (31 octobre 1985) (p. 2684).

- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Jacques Pelletier et des membres du groupe de la gauche démocratique, apparenté et rattaché administrativement, tendant à obtenir la suspension des poursuites engagées contre M. François Abadie, sénateur des Hautes-Pyrénées (24 avril 1985) (p. 327).

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 1986 [ 95 (85-86)] adopté par l'Assemblée nationale - Environnement [ 97, tome III (85-86) ] (21 novembre 1985).

INTERVENTIONS

- Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire hongroise relatif à l'exemption fiscale des instituts hongrois à Paris et français à Budapest [ 132 (84-85)]- (5 juin 1985) - Discussion générale (p. 873) : intervention en tant que président du groupe sénatorial d'amitié France Hongrie - Projet de construction d'un nouvel institut français à Budapest - Mission d'information de la commission des affaires culturelles en août 1982- Interrogation sur l'état des travaux de ce nouvel institut.